Conditions de retour et d'annulation

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Conditions de retour et d'annulation

Conditions de retour

1. Conditions générales de retour

Les produits HOMA ne peuvent être retournés que dans les conditions suivantes :

  • Le retour de marchandises ne peut être traité que si vous avez annoncé ce retour au préalable et que nous l’avons confirmé.
  • La marchandise achetée est un produit neuf dans son emballage d'origine – L'emballage de vente est propre et ne présente ni détérioration, ni inscription externe, ni autocollant ou similaire
  • La marchandise fait partie intégrante de l'assortiment actuellement en vigueur
  • Le produit n'a pas plus de 24 mois (mois/année indiqués sur la plaque signalétique ou calcul à partir de la date de facture)
  • La valeur nette de chaque article retourné est de 80,00 €minimum
  • Le retour s’effectue aux frais et aux risques de l'expéditeur. Les colis envoyés en port dû ne sont pas acceptés.

2. Conditions de retour et frais

  • Les frais de retour s'élèvent à 25 % du montant de la facture pour tous les produits d'une valeur nette inférieure à 800,00 € ou à des frais minimums de 25,00 € net
  • Les frais de retour s'élèvent à 30 % du montant de la facture pour tous les produits d'une valeur nette supérieure à 800,00 €

3. Produits exclus de retour

  • Produits d'occasion (l'appareil a été utilisé)
  • Produits de déstockage
  • Fabrications spéciales, quelle qu’en soit la nature, ainsi que les réalisations spécifiques au client
  • Pièces de rechange telles que roulements à billes, joints mécaniques ou kit de pièces de rechange, dont l'emballage de protection a été ouvert
  • Composants électroniques qui ne font plus partie du programme de livraison en vigueur

Note:
Si, à titre exceptionnel, des articles non retournables sont toutefois renvoyés et qu'un retour à l'expéditeur s’avère impossible ou économiquement injustifié, HOMA se réserve le droit de facturer séparément au client les coûts d'élimination engendrés.

4. Dommages possibles

A. Cartons endommagés ou souillés

Si les cartons ou les emballages de vente de tous ou de certains articles retournés sont endommagés et/ou souillés, les frais inhérents seront portés en déduction du montant de la note de crédit comme suit :

  • Groupe tarifaire A : 8,90 € HT par pièce
    (appareils des groupes de remise : 120 et 420 )
  • Groupe tarifaire B : 14,90 € HT par pièce
    (appareils des groupes de remise : 440, 450, 451, 454, 460, 530, 560, 570, 580, 590, 594, 600, 610, 614, 800,805, 820, 830, 960, 970)
  • Groupe tarifaire C : 24,90 € HT par pièce
    (appareils des groupes tarifaires : 480, 810, 840, 850, 860, 870)

Concernant les frais d'emballage des articles qui ne figurent pas dans la liste susmentionnée, veuillez contacter séparément le service client HOMA à l'adresse suivante : service[at]homa-pumpen.de.

B. Autres dommages / piéces manquantes

Si, lors du contrôle des marchandises retournées, des dommages sur les appareils ou des pièces manquantes sont constatés, vous recevrez de la part du service après-vente HOMA un décompte des frais supplémentaires en résultant portés en déduction.

5. Note de crédit et réglement

  • Une note de crédit ne sera émise qu’après vérification des produits retournés.

6. Réserve

HOMA se réserve le droit de refuser les retours au cas par cas ou de les évaluer individuellement, en particulier en ce qui concerne les produits hors programme standard ou sans autorisation de retour.

 

Conditions d'annulation

Annulations

Les annulations sont possibles sous réserve des conditions suivantes :

  • Article standard issu de l’assortiment de produits en vigueur et article n’étant pas un produit spécifique au client
  • Délai d'annulation de produits du catalogue : les commandes d'articles standard (produits du catalogue) peuvent être annulées gratuitement jusqu'à 24 heures avant la livraison prévue.
  • L’annulation d’articles spécifiques au client ainsi que d’articles d’achat n’est possible que contre remboursement des frais encourus correspondants
  • Restrictions concernant les produits spécifiques au client et les fabrications spéciales : l’annulation sans frais n’est pas possible pour :
    • les produits spécifiques au client, p. ex. marques OEM
    • les fabrications spéciales ou les configurations personnalisées, par ex.,
      • commandes spéciales
      • puits fabriqués sur mesure
      • modules spécialement conçus pour le projet ou pièces spéciales
  • La définition de « spécifique au client » englobe tous les produits qui ne sont pas en stock et qui sont fabriqués sur commande ou adaptés aux exigences du client.
  • Les frais de traitement pour annulation de commandes s'élèvent à 75,00 € et sont facturés en sus.

 

(VALABLE À PARTIR DU 01/08/2025)