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HOMA Pumpenfabrik GmbH,
Industriestraße 1,
53819 Neunkirchen-Seelscheid

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Numéro de TVA européen: DE 811 255 398

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Tel: (0)2247 702 0
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1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Renvois et liens

Dans le cas ou des "Links" renvoient directement ou indirectement vers des liens situés hors de la zone de responsabilité de l'auteur, celui-ci ne peut-être tenu pour responsable que dans le cas où il a eu connaissance des contenus et qu'il lui était techniquement possible et supportable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. Pour tous types de contenus supplémentaires et en particulier pour les dommages qui peuvent résulter de l'utilisation ou de la non utilisation d'informations fournies de cette façon, seule la responsabilité du responsable de ces contenu est engagé, en aucun cas celle de celui qui a seulement effectué un renvoi sur ces contenus. Cette clause restrictive est également valable pour les articles écrits par des visiteurs dans les livres d'hôtes, les forums de discussion et les listes de mailing.<o:p></o:p>

3. Droits d'auteur

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4. Légalité de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être observée comme partie de l'offre en ligne, à partir de laquelle il a été effectué un renvoi sur cette page. Dans le cas ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus, ou incomplètement correspondre aux textes légaux en vigueur, le reste du texte n'est pas touché et ne perd pas sa validité.

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