Mentions légales

Mentions légales conformément à l'article 5 du Teledienstgesetz


Adresse

HOMA Pumpenfabrik GmbH,
Industriestraße 1,
53819 Neunkirchen-Seelscheid

 

Tribunal de Siegburg HRB 1525

Numéro de TVA européen: DE 811 255 398

Contact

Email: info[at]homa-pumpen.de

Tel: (0)2247 702 0
Fax: (0)2247 702 44

Directeurs

Dr. Klaus Hoffmann (CEO)
Frank Schröder

Responsable du contenu médiatique

Thilo Kauffmann

 

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur et les services de transmission des informations s'appliquent à livrer des informations de qualité. L'auteur n'assure cependant aucune garantie concernant l'actualité, l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de l'information mise à disposition. Le faire-valoir d'une obligation de responsabilité vis à vis de l'auteur pour des dommages matériels ou immatériels qui auraient pu résulter de l'utilisation ou de la non utilisation des informations offertes ou de l'utilisation erronée ou incomplète des informations, est généralement exclu pour autant que l'auteur ne se soit pas rendu coupable de faute lourde ou d'acte volontaire. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d'effacer des pages ou l'ensemble de l'offre ou encore d'interrompre provisoirement ou définitivement la publication sans avertissement préalable.

2. Renvois et liens

Dans le cas ou des "Links" renvoient directement ou indirectement vers des liens situés hors de la zone de responsabilité de l'auteur, celui-ci ne peut-être tenu pour responsable que dans le cas où il a eu connaissance des contenus et qu'il lui était techniquement possible et supportable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. Pour tous types de contenus supplémentaires et en particulier pour les dommages qui peuvent résulter de l'utilisation ou de la non utilisation d'informations fournies de cette façon, seule la responsabilité du responsable de ces contenu est engagé, en aucun cas celle de celui qui a seulement effectué un renvoi sur ces contenus. Cette clause restrictive est également valable pour les articles écrits par des visiteurs dans les livres d'hôtes, les forums de discussion et les listes de mailing.<o:p></o:p>

3. Droits d'auteur

L'auteur s'efforce dans toutes les publications d'observer les droits d'auteurs des graphiques, sons et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, sons ou textes créés par lui-même ou d'utiliser des graphiques, sons et textes non assujettis à licence. Dans le cas où un graphique, son ou texte sans mention du Copyright devait se trouver dans la publication, il n'aurait pas été possible d'identifier le Copyright. Dans le cas de violation involontaire du Copyright, l'auteur s'engage après que cette violation ait été portée à sa connaissance à retirer le dit objet ou à mentionner le Copyright.

4. Légalité de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être observée comme partie de l'offre en ligne, à partir de laquelle il a été effectué un renvoi sur cette page. Dans le cas ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus, ou incomplètement correspondre aux textes légaux en vigueur, le reste du texte n'est pas touché et ne perd pas sa validité.

 

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